Les régimes obligatoires des TNS sont très souvent insuffisants pour permettre aux entrepreneurs de faire face à un arrêt de travail, perte de chiffre d'affaire et de revenu, continuité des charges à assumer, embauche éventuelle d'un intérimaire ou CDD...les conséquences sont nombreuses.
Pour y faire face, des solutions de prévoyance supplémentaire sont mises en place mais comment s'y retrouver dans une offre abondante distribuée par une multitude d'intermédiaires, certains aux conseils avisés, d'autres l'oeil rivé sur la proposition.
Quelques points à ne pas négliger lors de la soucription ou de la révision de vos garanties :
- Comment sont déterminées les prestations ? le montant de l'indemnité est il en complément du régime obligatoire ou s'entend il régime obligatoire inclus ?Exemple : vous soucrivez une indemnité journalière de 75€/jour, vous bénéficiez par votre régime obligatoire, RSI ou autres, de 40 €/jour. Dans le premier cas, vous percevez 115 €, dans l'autre 75 € pourtant sur la proposition, vous signez pour 75 € dans les deux cas ! Attention donc de prévoir une indemnité adaptée afin de ne pas surcotiser.
- Quelles sont les exclusions ? De nombreux contrats prévoient des exclusions ou des prises en charge sous condition d'hospitalisation sur deux points principaux, les maladies psychiques, psychiatriques, neurologiques; les pathologies vertébrales, lombaires, articulaires. Il est commun de dire que ces pathologies touchent plus particulièrement les métiers manuels, cependant les évènements de la vie peuvent entrainer des graves dépressions, les maladies d'alhzeimer se déclarent de plus en plus jeunes....On peut accepter ou non ces exclusions, encore faut il se les avoir fait précisé avant d'être concerné et voir s'opposer un refus de garanti.
-Comment sont calculés les taux de rentes ? Quelles barêmes sont appliqués? Trois barêmes peuvent être appliqués, un barême fonctionnel, un barême professionnel tenant compte du préjudice dans votre activité, un barême spécifique, propre à la compagnie et au contrat qui détermine à l'avance les taux d'invalidité. Le taux défini est appliqué au niveau de rente souscrite, vérifier si la base correspond à 100 % ou à 66 %, le résultat est très différent. Exemple, un taux d'invalidité de 55 % sur un montant souscrit de 1000 € par mois peut correspondre à une indemnité de 550 € ou de 757 €. Là encore, vérifiez si le régime obligatoire est inclus ou non.
En conclusion, adressez vous à de vrais spécialistes de la question, les bons contrats ne sont pas plus chers que les mauvais.